Mentions
Légales
Informations légales et conditions d'utilisation du château Baisé Sucré Leila à Pierrelatte.
Identification de l'Établissement
- Dénomination sociale : Baisé Sucré Leila SARL
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
- Capital social : 50 000 €
- Siège social : Château de Leila, Route des Châteaux, 26700 Pierrelatte
- RCS : Valence B XXX XXX XXX
- SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
- Code APE : 5630Z (Débits de boissons)
- TVA Intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX
Direction et Responsabilité
- Directrice de publication : Leila [Nom de famille]
- Gérant : Leila [Nom de famille]
- Responsable éditorial : Équipe Baisé Sucré Leila
- Contact : contact@club-baise-sucre-leila.com
- Téléphone : +33 (0)3 86 XX XX XX
Hébergement du Site
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
- Site web : [Site de l'hébergeur]
Licences et Autorisations
- Licence IV (débit de boissons) : N° XXXX délivrée par la Préfecture de la Drôme
- Autorisation d'ouverture : Arrêté préfectoral n° XXXX du XX/XX/XXXX
- Déclaration d'activité : Déclaration en Préfecture de la Drôme
- Assurance responsabilité civile : [Nom de l'assureur] - Police n° XXXXXXX
Conditions d'Accès et d'Utilisation
Règles et conditions régissant l'accès et l'utilisation de notre établissement.
Accès à l'Établissement
- L'accès au club est strictement réservé aux personnes majeures (18 ans révolus)
- Une pièce d'identité en cours de validité est obligatoire à l'entrée
- L'adhésion annuelle au club est obligatoire pour accéder aux soirées
- Le règlement intérieur doit être respecté par tous les membres
- La direction se réserve le droit de refuser l'entrée sans justification
Règles de Conduite
- Le respect mutuel est la règle fondamentale du club
- Toute forme de harcèlement ou de comportement inapproprié est interdite
- Le consentement mutuel est obligatoire pour toute interaction
- La discrétion et la confidentialité sont exigées de tous les membres
- L'usage de stupéfiants est strictement interdit dans l'enceinte du château
Responsabilité et Sécurité
- La direction met en place tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité
- Les membres sont responsables de leurs effets personnels
- Toute dégradation volontaire sera facturée au responsable
- L'établissement dispose d'une assurance responsabilité civile
- Un service de sécurité professionnel est présent en permanence
Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site internet baisesucre-leila.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de Baisé Sucré Leila SARL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Le nom "Baisé Sucré Leila" ainsi que tous les logos et marques reproduits sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Protection des Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Baisé Sucré Leila pour la gestion des adhésions, réservations et communications avec nos membres.
La base légale du traitement est le consentement. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : équipe administrative de Baisé Sucré Leila.
Les données sont conservées pendant la durée de l'adhésion plus 3 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@baisesucre-leila.fr
Contact Juridique
Questions Légales
Dernière Mise à Jour
Ces mentions légales ont été mises à jour le 15 janvier 2024.
Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment.